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A C C U E I L
Qui sommes nous?
 

Statuts et règlements

 

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Le Conseil de direction 2014 - 2016

 

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Rapport du Président 2014 - 2015

 

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Statuts et règles de fonctionnement 

 

1. Objectifs

La Fratrie a pour but général de promouvoir les vins de Champagne, leurs spécificités, leur diversité, et tout ce qui concourt à leur notoriété et à leur image de symbole comme vins des rois et rois des vins. À cette fin elle organise, des dégustations et diverses activités de formation et de découverte à l'intention de ses membres et de toute personne partageant ses objectifs qui sont :

2. Statut juridique

Créé le 24 octobre 2006, la Fratrie est une corporation à but non lucratif, constitué en vertu de la Partie III de la Loi sur les compagnies (L.R.Q., chap. c-38, art. 218). Elle inscrite auprès du Registraire des entreprises du Québec sous le numéro 1164145410.

3. Structures

La Fratrie est formée de l’assemblée des membres en règles, du Conseil de l’Ordre et du Conseil de direction.

Le conseil de l’ordre

Le Conseil de l’Ordre est composé du Grand Maître et des Dignitaires. Il est chargé de définir les orientations fondamentales de la Fratrie. Ce Conseil se réunit une fois tous les deux ans.

Les Dignitaires sont choisis parmi les personnalités du domaine du vin et de l’œnologie au Québec (professionnels de l’importation et de la distribution du vin, sommeliers, dirigeants d’autres confréries vinicoles, chroniqueurs et journalistes du domaine vinicole. Leur nombre ne doit pas être inférieur à 5, ni supérieur à 10. La durée de leur mandat n’est pas limitée.

Le Grand Maître applique les orientations définies par le Conseil de l’Ordre. Il est élu, parmi les Commandeurs et Dames Commandeurs, sur recommandation des membres du Conseil de l’Ordre et du Conseil de Direction, par l’assemblé des membres en règles. Son mandat est de deux ans renouvelable.

Le conseil de direction

Dans l’exercice de son mandat, le Grand Maître est assisté d’une Vice-présidente et d’au moins 8 autres personnes qu’il désigne parmi les membres en règle de la Fratrie, pour occuper les fonctions suivantes, par ordre de préséance:

  Grand Chancelier   Conseiller juridique
  Grand Argentier   Trésorier
  Grand Ambassadeur   Responsable des relations publiques et des relations internationales
  Grand Archiviste   Secrétaire
  Grand Chambellan   Responsable du Protocole
  Grand Échanson   Responsable de l’organisation des dégustations et des autres activités
  Grands Émissaires   Chargés de mission

La liste des personnes désignées par le Président pour occuper ces fonctions est soumise à l’entérinement des membres de la Fratrie réunis en assemblée générale.

Ensemble, ces personnes forment le Conseil de direction. Ce Conseil, présidé par le Grand Maître, est chargé d’entreprendre toute action permettant à la Fratrie d’atteindre ses objectifs. Il assure la gestion courante des affaires.

Le Conseil de direction se réunit au moins une fois chaque année pour  adopter un programme annuel d’activités. Ses décisions sont prises à la majorité des membres.

Les membres du Conseil de direction élisent une Vice-présidente parmi les Dames Commandeurs, Dames Grands Officiers et Dames Officiers de la Fratrie. Cette dernière préside la réunion du Conseil de direction, en l’absence du Président. Son mandat, de même que celui des autres membres du Conseil, est de deux ans ou d’une durée égale à deux exercices de l’assemblée générale, la plus longue de ces deux périodes.

Lorsque la présidence du Conseil est assumée par une Dame Grand Maître, la vice-présidence est réservée à un homme. Ce dernier est élu suivant la procédure établie pour l’élection de la Vice-présidente.

4. Modifications des statuts

À l’initiative du Conseil de direction, les statuts de la Fratrie peuvent être modifiés par la majorité de ses membres réunis en assemblé générale.

5. Droits d’adhésion et cotisation annuelle

Les droits d’adhésion à la Fratrie pour 2015, pour toute personne, sont fixés à: 75 $ (100$ pour un couple). Ce montant inclut la cotisation annuelle pour la première année et n’est exigible qu’une seule fois. Pour les années subséquentes, une cotisation annuelle de 40$ est exigée pour les membres individuels et de 70$ pour les couples.

Le niveau des droits d’adhésion et de la cotisation est révisé à chaque année par le Conseil de direction. Toute modification apportée à ces niveaux doit être approuvée par la majorité des membres de la Fratrie réunis en assemblé générale.

6. Hiérarchie

Chevalier / Dame chevalier

Toute personne qui manifeste un intérêt envers les vins de Champagne et qui est disposée à promouvoir les objectifs de la Fratrie peut demander à être élevée au grade de Chevalier ou Dame Chevalier en autant qu’elle respecte les conditions suivantes :   

Les membres fondateurs de la Fratrie, en autant qu’ils aient acquittés les droits d’adhésion et payés la cotisation annuelle, seront réputés respecter l’ensemble des conditions précédentes et seront élevés au grade de Chevaliers ou Dames Chevaliers, lors du 1er Chapitre de la Fratrie, en mai 2007.

Officier / Dame officier

Après un délai minimal de 18 mois les Chevaliers et Dames Chevaliers s’étant montré dynamiques et actifs dans la vie associative peuvent demander à être élevés au grade d'Officier, en autant qu’ils respectent les conditions suivantes :

Grand officier / Dame grand officier

Après un délai minimal de 36 mois les Officiers/Dames Officiers ayant participé activement au bon fonctionnement, au rayonnement et au développement de la Fratrie peuvent demander à être élevés au grade de Grand Officier, en autant qu’ils respectent les conditions suivantes:

Commandeur / Dame commandeur

Après un délai minimal de 48 mois les Grands Officiers/Dames Grands Officiers qui ont contribué de façon exceptionnel au rayonnement et développement de la Fratrie peuvent demander à être élevés au grade de Commandeur, en autant qu’ils respectent les conditions suivantes :

7. Perte de privilèges

Un membre qui omet de payer sa cotisation annuelle ou qui cesse de participer aux activités pendant une période de 9 mois consécutifs perd ses privilèges et est exclu de la Fratrie.

8.  Armoiries

Les armoiries de la Fratrie représentent des enchanteleurs au travail dans une cave de Champagne. Elles se retrouvent sur l’une des faces d’une médaille en métal (d’un diamètre de 2½ pouces) suspendue à un ruban aux couleurs de la Champagne  (bleu, or et gris argent). Cette représentation est entourée de l’inscription « Fratrie des Enchanteleurs de Champagne ».

L’autre face de la médaille porte en son centre une pomponne. Le reste de l’espace est occupé par les noms des 17 grands crus de la Champagne : « Ambonnay, Avize, Aÿ, Beaumont-sur-Vesle, Bouzy, Chouilly, Cramant, Louvois, Mailly-Champagne, Le Mersnil-sur-Oger, Oger, Oiry, Puissieux, Sillery, Tours-sur-Marne, Verzenay et Verzy ».

Cette médaille est remise aux nouveaux gradés, lors des Chapitres de la Fratrie et se porte avec la tenue de cérémonie décrite plus loin.

  Chevaliers et Dames Chevaliers  
La médaille est d’un métal gris mat
  Officiers et Dames Officiers  
La médaille est de couleur bronze
  Grands Officiers et Dames Grands Officiers  
La médaille est de couleur argent
  Commandeurs et Dames Commandeurs  
La médaille est dorée
  Grand Maître ou Dame Grand Maître  
Porte une médaille dorée, suspendue à un ruban plus large, aux couleurs de la Champagne. Le Grand Sceau

9. Insigne confrérique (bijou)

Cet insigne qui se porte à la boutonnière représente un verre conique à pied étroit très effilé, placé au centre d’un cercle formé par un sarment recourbé auquel sont attaché des feuilles de vigne. En arrière plan de ces éléments se trouve un blason de composition apparenté à celui de la Champagne : d’azur à la bande d’argent accompagné de deux doubles cotices potencées et contre potencées d’or au chef cousu d’azur chargé de 4 fleurs de lys d’argent rangées en face.

10. Couleurs de la Fratrie

Les couleurs sont les mêmes que celles du blason décrit précédemment : l’azur, l’or et l’argent. Elles représentent les couleurs des premiers Comtes de Champagne. L’or symbolise également la couleur du champagne.

11. Tenue de cérémonie

Lors des Chapitres et des manifestations officielles auxquelles participe la Fratrie, ses membres portent la tenue de cérémonie et sont coiffés d’un bonnet (chaperon). La couleur de cette tenue est fonction de leur grade.

  Chevaliers et Dames Chevaliers  
Portent une cape de velours bleu azur (intérieur bleu azur) sur une robe de couleur gris clair et son coiffés d’un chaperon bleu.
  Officiers et Dames Officiers  
Portent une cape bleu azur (intérieur or), sur une robe grise et son coiffés d’un chaperon bleu.
  Grands Officiers et Dames Grands Officiers  
Portent une cape bleu azur à parements or (intérieur or) sur une robe grise et son coiffés d’un chaperon or.
  Commandeurs et Dames Commandeurs  
Portent une cape or à parements bleu azur (intérieur bleu azur) sur une robe grise et son coiffés d’un chaperon or.
  Grand Maître ou Dame Grand Maître  
Porte une cape or à parement or à bande bleu (intérieur or) sur une robe bleu. Il est coiffé d’un chaperon bleu orné d’une bande or.